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Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. L’accès au Ste et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

Nom: album arwa
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 36.59 MBytes

Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: Les présentes conditions générales visent à déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus.

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En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale.

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Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications albkm sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Les préjudices indirects étant exclus. Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile. Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité.

Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale. En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone.

Musique Logos couleur Logos animés Jeux Vidéos. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi.

Les présentes conditions générales visent à déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus.

Mohamed Zyat Ft Dj Van. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service.

Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens. Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service.

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Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment: Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci.

Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services.

Ils sont couverts par les législations sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle et droit d’image.

Une fois l’ensemble de ces indications nécessaires renseignées par le Client, Maroc Telecom, selon les cas: L’accès au Ste et son utilisation sont réservés à un arwq strictement personnel.

Le Service pourra être suspendu par Maroc Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation.

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Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Pour utiliser le Service, le Client doit albmu le Contenu de son choix albbum cliquant dessus.

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