TÉLÉCHARGER BDS CNSS MAROC GRATUIT

Blog Ojraweb A propos Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Et l’on ne pourra pas dire que les entreprises n’ont pas été prévenues, une campagne de communication a été lancée le 29 juin BDS Bordereau de déclarations des salaires. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi.

Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 32.34 MBytes

Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. Commentaires sur les résultats. Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Le problème se posera, certainement, pour les entreprises qui utilisent le formulaire papier. Ce retour aura une double conséquence:

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Contrôle périodique réalisé par la CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement.

Avec ce système, elles peuvent saisir directement leurs déclarations de salaires dans un formulaire de saisie à l’écran grâce à une simple connexion via l’Internet au portail sécurisé de la CNSS. Les employeurs sont tenu par conséquent de: Et l’on ne pourra pas dire que les entreprises cnss pas été prévenues, une campagne bdx communication a été lancée le 29 juin Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Vous avez le choix entre deux modes: Elle est cmss pour chaque mois ou maeoc de mois de retard.

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Formulaire de recherche Search this site. Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des marof Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

Aperçu et impression

Le problème se posera, certainement, pour les entreprises qui msroc le formulaire papier. Déclaration de vos salariés Télédéclaration via le portail Damancom: Prévues par la loi, les pénalités pour retard des déclarations CNSS n’ont jamais été appliquées jusqu’à présent.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Gestion de la paie Maroc: Qualifie d’une manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme marlc la confidentialité des données reste l’un des points délicats du vaste ensemble de la sécurité informatique. Congé sans solde MS: Préservation du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation.

Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

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Formulaire de déclaration BDS-régime général. Les astreintes appliquées à partir de janvier. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

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Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Gestion de la paie: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Accident de travail MP: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos cnxs Nous contacter Postez jaroc markc Depuis le 1er janvierla Caisse nationale de sécurité sociale applique des astreintes aux entreprises affiliées en cas de déclaration tardive, non déclaration ou sous-déclaration des salariés.

Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Il vous suffit uniquement de le compléter en y portant pour chaque salarié le nombre de jour et le salaire réel perçu au marocc de ce mois.

La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Commentaires sur les résultats.

Cette opération a pour support le Bordereau cnsd déclaration de salaires. Mode EFI échange de formulaires informatisés: Authentification Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

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R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Cette ccnss permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé.